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Recycle Mentions légales

I- Identification
II- Propriété Intellectuelle
III- Données Personnelles
IV- Responsabilités
V- Galerie Photos
VI- Litiges

I- Identification
Le site www.refuge7.com que vous consultez actuellement est la propriété de Sarl Refuge de Sarenne, Siret 487 430 100 000 15 , dont le siège social est situé :
Col de Sarenne
38750 L'Alpe d'Huez
FRANCE

Le Directeur de Sarl Refuge de Sarenne est M. Fabrice ANDRE
Le responsable de la publication est M. Fabrice ANDRE
Ce site a été réalisé par la société CYBERCIMES - AMETIS, 6 rue de l'Annexion 74000 ANNECY
Responsable : Sébastien NESTOLAT
Ce site est hébergé par PASCAL BOULLE
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II- Propriété intellectuelle

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III- Données personnelles
Pour offrir aux internautes des services adaptés, la société SARL REFUGE DE SARENNE peut être amenée à leurs demander de fournir des données personnelles, certaines obligatoires et d'autres facultatives. SARL REFUGE DE SARENNE entend par données à caractère personnel toute information personnelle (notamment identifiant, mot de passe, nom, prénom, date de naissance, adresse e-mail et postale, ville, état/département…) que les internautes sont susceptibles de fournir à SARL REFUGE DE SARENNE dans le cadre de leur inscription à la newsletter, sur les formulaires de demande d’information ou de recrutement.
Aucune donnée à caractère personnel n’est collectée sans le consentement des internautes. En tout état de cause, si l’internaute ne souhaite pas communiquer ses données personnelles, SARL REFUGE DE SARENNE ne pourra répondre convenablement à ses questions. La société SARL REFUGE DE SARENNE s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. Les données personnelles collectées sur www.refuge7.com sont principalement destinées à l'usage de la société SARL REFUGE DE SARENNE, mais elles pourront faire l'objet de cession à des tiers.
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Si l’internaute est abonné à des services d'information par courrier électronique (" newsletter "), il peut demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsqu’il les reçoit.

IV- Responsabilités

L'accès au site www.refuge7.com confère à l’internaute un droit d'usage privé et non exclusif de ce site. L'ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.
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SARL REFUGE DE SARENNE met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le site. Il est toutefois rappelé que SARL REFUGE DE SARENNE ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire l’attention des internautes sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.
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V- Galerie Photos

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Les mentions de droit d'auteur (copyright) devront être visibles sur chaque reproduction des visuels. Pour toute information relative aux crédits photographiques, nous vous remercions de consulter la société SARL REFUGE DE SARENNE – 38750 L'ALPE D'HUEZ– Tel. : 06 51 11 07 41

VI- Litiges

Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment des dispositions de la loi N° 2004-575 du 21 juin 2004 « Pour la confiance dans l’économie numérique » et de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés » modifiée par la loi N° 2004-801 du 6 août 2004 « Relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel ».




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